Détail de l'indexation
347.05 : Procédure judiciaire
347 Procédure civile : classer ici les ouvrages d'ensemble sur la procédure civile et criminelle, l'organisation, administration de la justice
347.01 Tribunaux
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.06 Preuves
347.07 Procès
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
347.01 Tribunaux
347.02 Tribunaux d'instance
347.03 Cours d'appel
347.04 Tribunaux ayant une compétence spéciale
347.06 Preuves
347.07 Procès
347.08 Procédure d'appel
347.09 Arbitrage
Ouvrages de la bibliothèque en indexation 347.05
Droit judiciaire privé / Jean Larguier
Процессуальное право / Т. Е. Абова
Le juge de cassation
La procédure devant la nouvelle Cour européenne des droits de l'homme après le protocole n11 / Berger V.
Le procès Papon / J.-J. Gandini