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Code civil 2008 / Laurent Leveneur
Titre : Code civil 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Leveneur Editeur : Litec Date de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0914-9 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
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Code civil 2008 [texte imprimé] / Laurent Leveneur .- [S.l.] : Litec, 2007.
ISBN 2-7110-0914-9
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002648 00002648 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002644 00002644 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002642 00002642 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002634 00002634 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002630 00002630 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code civil 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Leveneur Editeur : Litec Date de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-1001-5 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002649 00002649 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002650 00002650 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002652 00002652 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002656 00002656 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002657 00002657 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002659 00002659 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002660 00002660 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002651 00002651 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code civil 2009 [texte imprimé] / Laurent Leveneur .- [S.l.] : Litec, 2008.
ISBN 2-7110-1001-5
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002649 00002649 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002650 00002650 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002652 00002652 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002656 00002656 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002657 00002657 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002659 00002659 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002660 00002660 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002651 00002651 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de commerce 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Jeanne Campana Editeur : Litec Date de publication : 2006 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0705-7 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002551 00002551 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002549 00002549 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002548 00002548 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002547 00002547 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002546 00002546 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code de commerce 2007 [texte imprimé] / Marie-Jeanne Campana .- [S.l.] : Litec, 2006.
ISBN 2-7110-0705-7
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002551 00002551 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002549 00002549 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002548 00002548 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002547 00002547 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002546 00002546 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de commerce 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Jeanne Campana Editeur : Litec Date de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0913-0 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002591 00002591 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002590 00002590 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002589 00002589 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002588 00002588 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002567 00002567 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002561 00002561 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002560 00002560 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002559 00002559 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002558 00002558 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002557 00002557 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002556 00002556 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002555 00002555 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002554 00002554 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002553 00002553 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002552 00002552 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code de commerce 2008 [texte imprimé] / Marie-Jeanne Campana .- [S.l.] : Litec, 2007.
ISBN 2-7110-0913-0
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002591 00002591 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002590 00002590 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002589 00002589 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002588 00002588 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002567 00002567 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002561 00002561 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002560 00002560 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002559 00002559 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002558 00002558 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002557 00002557 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002556 00002556 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002555 00002555 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002554 00002554 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002553 00002553 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002552 00002552 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de commerce 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Marie-Jeanne Campana Editeur : Litec Date de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-1002-3 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
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Code de commerce 2009 [texte imprimé] / Marie-Jeanne Campana .- [S.l.] : Litec, 2008.
ISBN 2-7110-1002-3
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002592 00002592 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002593 00002593 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002594 00002594 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002595 00002595 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002596 00002596 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002597 00002597 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002600 00002600 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002601 00002601 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002612 00002612 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002613 00002613 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002614 00002614 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002616 00002616 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002618 00002618 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002620 00002620 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de la consommation 2007 Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Leveneur Editeur : Litec Date de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0813-4 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002426 00002426 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002427 00002427 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002428 00002428 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code de la consommation 2007 [texte imprimé] / Laurent Leveneur .- [S.l.] : Litec, 2007.
ISBN 2-7110-0813-4
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002426 00002426 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002427 00002427 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002428 00002428 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de la convention européenne des droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Loup Charrier Editeur : Litec Date de publication : 2005 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0378-7 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Mots clé : 05/861 Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00006903 1.4 CHA Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code de la convention européenne des droits de l'homme [texte imprimé] / Jean-Loup Charrier .- [S.l.] : Litec, 2005.
ISBN 2-7110-0378-7
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Mots clé : 05/861 Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00006903 1.4 CHA Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de la copropriété Type de document : texte imprimé Auteurs : Yves Rouquet Editeur : Dalloz Date de publication : 2004 ISBN/ISSN/EAN : 2-247-04879-X Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002865 00002865 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code de la copropriété [texte imprimé] / Yves Rouquet .- [S.l.] : Dalloz, 2004.
ISBN 2-247-04879-X
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002865 00002865 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code des douanes national et communautaire 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Brieuc de Mordant de Massiac Editeur : Litec Date de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0843-6 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002462 00002462 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002461 00002461 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002460 00002460 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002459 00002459 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002458 00002458 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002457 00002457 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002456 00002456 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002455 00002455 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002454 00002454 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002453 00002453 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002448 00002448 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002449 00002449 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002450 00002450 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002451 00002451 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002452 00002452 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code des douanes national et communautaire 2008 [texte imprimé] / Brieuc de Mordant de Massiac .- [S.l.] : Litec, 2007.
ISBN 2-7110-0843-6
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002462 00002462 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002461 00002461 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002460 00002460 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002459 00002459 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002458 00002458 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002457 00002457 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002456 00002456 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002455 00002455 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002454 00002454 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002453 00002453 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002448 00002448 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002449 00002449 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002450 00002450 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002451 00002451 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002452 00002452 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code des entreprises en difficulté Type de document : texte imprimé Auteurs : Corinne Saint-Alary Houin Editeur : Litec Date de publication : 2007 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-0414-7 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002430 00002430 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002429 00002429 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code des entreprises en difficulté [texte imprimé] / Corinne Saint-Alary Houin .- [S.l.] : Litec, 2007.
ISBN 2-7110-0414-7
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002430 00002430 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002429 00002429 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code of Federal Regulation Type de document : texte imprimé Editeur : Washington D.C Date de publication : 1998 Langue : Anglais Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques
Titre : Code général des impots.Livre des procédures fiscales Type de document : texte imprimé Editeur : Dalloz Date de publication : 1991 ISBN/ISSN/EAN : 2-247-01230-2 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002856 00002856 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code général des impots.Livre des procédures fiscales [texte imprimé] .- [S.l.] : Dalloz, 1991.
ISBN 2-247-01230-2
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002856 00002856 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code générale des empots 2009 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Cozian Editeur : Litec Date de publication : 2009 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-1333-2 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002431 00002431 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code générale des empots 2009 [texte imprimé] / Maurice Cozian .- [S.l.] : Litec, 2009.
ISBN 2-7110-1333-2
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002431 00002431 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code gnérale des empots 2008 Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Cozian Editeur : Litec Date de publication : 2008 ISBN/ISSN/EAN : 2-7110-1080-5 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002432 00002432 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002433 00002433 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002434 00002434 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002435 00002435 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002436 00002436 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Code gnérale des empots 2008 [texte imprimé] / Maurice Cozian .- [S.l.] : Litec, 2008.
ISBN 2-7110-1080-5
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques Exemplaires
Code barre Cote Situation Section Statut 00002432 00002432 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002433 00002433 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002434 00002434 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002435 00002435 Bibliothèque UFAR Droit Disponible 00002436 00002436 Bibliothèque UFAR Droit Disponible
Titre : Code de l'organisation judiciaire Type de document : texte imprimé Editeur : Litec Date de publication : 2006 Langue : Français Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques
Classement : 6. Politique, droit et économie:6.05 Systèmes juridiques
